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16 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'droit de la nationalité'
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44 départements perdus / Aurélien Lignereux in L'Histoire (Paris. 1978), 401 (07/2014)
[article]
Titre : 44 départements perdus Type de document : texte imprimé Auteurs : Aurélien Lignereux, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : p.34-37 Note générale : Carte. Langues : Français Mots-clés : frontière territoriale droit de la nationalité Premier Empire : 1804-1815 paix Résumé : Retour sur les conséquences du traité de paix de Paris signé le 30 mai 1814 qui définit les nouvelles frontières de la France : la perte de 44 départements et la fin de la France impériale, la question de la nationalité française et de l'identité du pays.
in L'Histoire (Paris. 1978) > 401 (07/2014) . - p.34-37[article] 44 départements perdus [texte imprimé] / Aurélien Lignereux, Auteur . - 2014 . - p.34-37.
Carte.
Langues : Français
in L'Histoire (Paris. 1978) > 401 (07/2014) . - p.34-37
Mots-clés : frontière territoriale droit de la nationalité Premier Empire : 1804-1815 paix Résumé : Retour sur les conséquences du traité de paix de Paris signé le 30 mai 1814 qui définit les nouvelles frontières de la France : la perte de 44 départements et la fin de la France impériale, la question de la nationalité française et de l'identité du pays. Bon "foulard" et mauvais "voile" / Xavier Molénat in Sciences humaines (Auxerre), 226 (05/2011)
[article]
Titre : Bon "foulard" et mauvais "voile" Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Molénat, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : p.10 Note générale : Bibliographie. Langues : Français Mots-clés : droit de la nationalité comportement social agent de la fonction publique Résumé : Présentation d'une étude sociologique publiée en 2011, sur l'attitude des agents des services de naturalisation face aux candidates portant le voile islamique : les consignes officielles ; les critères appliqués par les agents pour accepter ou refuser l'acquisition de la nationalité française ; les enjeux de la question du voile dans ce contexte.
in Sciences humaines (Auxerre) > 226 (05/2011) . - p.10[article] Bon "foulard" et mauvais "voile" [texte imprimé] / Xavier Molénat, Auteur . - 2011 . - p.10.
Bibliographie.
Langues : Français
in Sciences humaines (Auxerre) > 226 (05/2011) . - p.10
Mots-clés : droit de la nationalité comportement social agent de la fonction publique Résumé : Présentation d'une étude sociologique publiée en 2011, sur l'attitude des agents des services de naturalisation face aux candidates portant le voile islamique : les consignes officielles ; les critères appliqués par les agents pour accepter ou refuser l'acquisition de la nationalité française ; les enjeux de la question du voile dans ce contexte. La capitis diminutio des étrangers / Christian Bruschi in Cahiers pédagogiques (Revue), 328 (11/1994)
[article]
Titre : La capitis diminutio des étrangers Type de document : texte imprimé Auteurs : Christian Bruschi, Auteur Année de publication : 1994 Article en page(s) : 55-59 : Langues : Français Catégories : 7 Pays et ensembles de pays:7.20 Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : droit de la nationalité discrimination sociale immigré 1990- Résumé : Une réflexion menée par un spécialiste du droit sur les nouvelles lois concernant le statut des étrangers et l'obtention de la nationalité française.
in Cahiers pédagogiques (Revue) > 328 (11/1994) . - 55-59 :[article] La capitis diminutio des étrangers [texte imprimé] / Christian Bruschi, Auteur . - 1994 . - 55-59 :.
Langues : Français
in Cahiers pédagogiques (Revue) > 328 (11/1994) . - 55-59 :
Catégories : 7 Pays et ensembles de pays:7.20 Europe:Europe occidentale:France Mots-clés : droit de la nationalité discrimination sociale immigré 1990- Résumé : Une réflexion menée par un spécialiste du droit sur les nouvelles lois concernant le statut des étrangers et l'obtention de la nationalité française. Déchéance de nationalité : le précédent vichyste / Claire Zalc in Sciences humaines (Auxerre), 280 (04/2016)
[article]
Titre : Déchéance de nationalité : le précédent vichyste Type de document : texte imprimé Auteurs : Claire Zalc, Personne interviewée ; Nicolas Journet, Intervieweur Année de publication : 2016 Article en page(s) : p.18 Langues : Français Mots-clés : droit de la nationalité étude historique Résumé : Entretien avec une historienne sur les antécédents historiques en matière de déchéance de la nationalité en France : l'ancienneté du principe dans le droit français ; le principe voisin de la dénaturalisation, son application au 20e siècle, ses effets sur les victimes ; les enjeux du projet d'extension de la loi sur la déchéance de nationalité en France, en 2016.
in Sciences humaines (Auxerre) > 280 (04/2016) . - p.18[article] Déchéance de nationalité : le précédent vichyste [texte imprimé] / Claire Zalc, Personne interviewée ; Nicolas Journet, Intervieweur . - 2016 . - p.18.
Langues : Français
in Sciences humaines (Auxerre) > 280 (04/2016) . - p.18
Mots-clés : droit de la nationalité étude historique Résumé : Entretien avec une historienne sur les antécédents historiques en matière de déchéance de la nationalité en France : l'ancienneté du principe dans le droit français ; le principe voisin de la dénaturalisation, son application au 20e siècle, ses effets sur les victimes ; les enjeux du projet d'extension de la loi sur la déchéance de nationalité en France, en 2016. Devenir Français, mode d'emploi : entretien avec Patrick Weil / Patrick Weil in Sciences humaines. Hors série, 039 (12/2002)
[article]
Titre : Devenir Français, mode d'emploi : entretien avec Patrick Weil Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Weil, Personne interviewée ; Sylvain Allemand, Intervieweur Année de publication : 2002 Article en page(s) : p.8-11 Langues : Français Mots-clés : droit de la nationalité France période moderne et contemporaine Résumé : Un politologue explique l'évolution du droit du sol en France depuis le 16e siècle et ses remises en cause fréquentes au profit du droit du sang. Dans les années 2000, la situation politique de la nationalité fait aujourd'hui l'objet d'un consensus lié à la situation migratoire.
in Sciences humaines. Hors série > 039 (12/2002) . - p.8-11[article] Devenir Français, mode d'emploi : entretien avec Patrick Weil [texte imprimé] / Patrick Weil, Personne interviewée ; Sylvain Allemand, Intervieweur . - 2002 . - p.8-11.
Langues : Français
in Sciences humaines. Hors série > 039 (12/2002) . - p.8-11
Mots-clés : droit de la nationalité France période moderne et contemporaine Résumé : Un politologue explique l'évolution du droit du sol en France depuis le 16e siècle et ses remises en cause fréquentes au profit du droit du sang. Dans les années 2000, la situation politique de la nationalité fait aujourd'hui l'objet d'un consensus lié à la situation migratoire. Droit du sang ou droit du sol ? / Flora Yacine in Sciences humaines (Auxerre), 322 (02/2020)
PermalinkDroit du sol vs droit du sang / Sylvain Allemand in Sciences humaines (Auxerre), 130 (08/09/2002)
PermalinkEspana paga su deuda historica con los sefardies / Silva Nieto in Vocable (ed. espanola), 797 (31/10/2019)
PermalinkEtre français "hors-sol" / Hélène Frouard in Sciences humaines (Auxerre), 337 (06/2021)
PermalinkL'identité, ce n'est pas que la carte... / Claire Féliers in Cahiers pédagogiques (Revue), 364 (05/1998)
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