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L'épuration dans tous ses états / François Rouquet in L'Histoire (Paris. 1978), 445 (03/2018)
[article]
Titre : L'épuration dans tous ses états Type de document : texte imprimé Auteurs : François Rouquet, Auteur ; Fabrice Virgili, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : p.56-63 Note générale : Bibliographie, statistiques. Langues : Français Mots-clés : procès sanction judiciaire Collaboration : 1940-1944 Résumé : Étude consacrée à l'histoire de l'épuration des Français ayant collaboré avec les nazis lors de la Seconde Guerre mondiale : ses enjeux, le malaise face à la violence déployée, l'annonce précoce de la punition des collaborateurs, le travail des cours de justice, les mesures de clémence et les lois d'amnistie.
in L'Histoire (Paris. 1978) > 445 (03/2018) . - p.56-63[article] L'épuration dans tous ses états [texte imprimé] / François Rouquet, Auteur ; Fabrice Virgili, Auteur . - 2018 . - p.56-63.
Bibliographie, statistiques.
Langues : Français
in L'Histoire (Paris. 1978) > 445 (03/2018) . - p.56-63
Mots-clés : procès sanction judiciaire Collaboration : 1940-1944 Résumé : Étude consacrée à l'histoire de l'épuration des Français ayant collaboré avec les nazis lors de la Seconde Guerre mondiale : ses enjeux, le malaise face à la violence déployée, l'annonce précoce de la punition des collaborateurs, le travail des cours de justice, les mesures de clémence et les lois d'amnistie. La justice peut-elle freiner l'ubérisation ? / Sandrine Foulon in Alternatives économiques (Quétigny), 386 (01/2019)
[article]
Titre : La justice peut-elle freiner l'ubérisation ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Sandrine Foulon, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : p.24-25 Langues : Français Mots-clés : sanction judiciaire droit du travail économie numérique Résumé : Enquête sur les jurisprudences concernant les travailleurs en contrat commercial avec les plates-formes numériques, en 2019 : la requalification d'un coursier à vélo en salarié par les juges de la chambre sociale de la Cour de cassation en France, d'autres exemples de jugements dans le monde, la portée de la décision française, la capacité d'adaptation des plates-formes, le lobbying auprès du pouvoir politique.
in Alternatives économiques (Quétigny) > 386 (01/2019) . - p.24-25[article] La justice peut-elle freiner l'ubérisation ? [texte imprimé] / Sandrine Foulon, Auteur . - 2019 . - p.24-25.
Langues : Français
in Alternatives économiques (Quétigny) > 386 (01/2019) . - p.24-25
Mots-clés : sanction judiciaire droit du travail économie numérique Résumé : Enquête sur les jurisprudences concernant les travailleurs en contrat commercial avec les plates-formes numériques, en 2019 : la requalification d'un coursier à vélo en salarié par les juges de la chambre sociale de la Cour de cassation en France, d'autres exemples de jugements dans le monde, la portée de la décision française, la capacité d'adaptation des plates-formes, le lobbying auprès du pouvoir politique. Les pilleurs du lac / Emmanuel Deslouis in Science & vie junior, 372 (09/2020)
[article]
Titre : Les pilleurs du lac Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Deslouis, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p.62-65 Langues : Français Mots-clés : sanction judiciaire site archéologique Résumé : Rappel des lois qui régissent les fouilles archéologiques. Exemples d'usage illégal du détecteur de métaux.
in Science & vie junior > 372 (09/2020) . - p.62-65[article] Les pilleurs du lac [texte imprimé] / Emmanuel Deslouis, Auteur . - 2020 . - p.62-65.
Langues : Français
in Science & vie junior > 372 (09/2020) . - p.62-65
Mots-clés : sanction judiciaire site archéologique Résumé : Rappel des lois qui régissent les fouilles archéologiques. Exemples d'usage illégal du détecteur de métaux. Le terrorisme aveugle la justice / Jean-Marie Pottier in Sciences humaines (Auxerre), 325 (05/2020)
[article]
Titre : Le terrorisme aveugle la justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie Pottier, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : p.12 Langues : Français Mots-clés : sanction judiciaire terrorisme États-Unis Résumé : Présentation d'une étude sociologique publiée en 2019 sur l'influence des attentats terroristes sur les décisions des juges aux Etats-Unis après 2001 : l'alourdissement des peines infligées aux ressortissants étrangers dans les villes touchées par les attentats ; le rôle de la subjectivité individuelle des juges.
in Sciences humaines (Auxerre) > 325 (05/2020) . - p.12[article] Le terrorisme aveugle la justice [texte imprimé] / Jean-Marie Pottier, Auteur . - 2020 . - p.12.
Langues : Français
in Sciences humaines (Auxerre) > 325 (05/2020) . - p.12
Mots-clés : sanction judiciaire terrorisme États-Unis Résumé : Présentation d'une étude sociologique publiée en 2019 sur l'influence des attentats terroristes sur les décisions des juges aux Etats-Unis après 2001 : l'alourdissement des peines infligées aux ressortissants étrangers dans les villes touchées par les attentats ; le rôle de la subjectivité individuelle des juges.